Accord d'adhésion à l'accord RSG sur la possibilité de rachat de jours de repos et droits affectés au CET
voir le document26 avril 2010
Avenant à l'accord OARTT - 2007
Avenant à l'accord sur le CET (Compte Epargne Temps) - 2002
Conditions de conversion de la prime médaille du travail en jours pour alimenter le CET
Accord sur le travail à temps partiel - 2001
Accord sur le travail en forfait jours réduit au sein du Groupe AXA - 2001
Accord sur le Compte Epargne Temps - 2000
Avenant à l'accord cadre RSG sur l'OARTT - 2000
OARTT : organisation et aménagement du temps de travail
Réduction proportionnelle du droit individuel à JRTT et à JRA en cas d'absence non assimilée à du travail effectif
Accord OARTT du 16 06 2000
voir le doc26 avril 2010
