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Accord RSG du 21 juin 2010 sur le Comité de Groupe france à compétences élargies Voir le doc
21/06/10
Accord cadre RSG du 4 mars 2010 sur le droit syndical Voir le doc
04/03/10
Accord cadre RSG du 25 février 2010 sur le stress au travail Voir le doc
25/02/10
Avenant du 30.12.2009 à l’accord de participation groupe (intégration de TAI) Voir le doc
30/12/09
Accord relatif à la GPEC, à l’emploi des seniors et à la prévention des conséquences des mutations économiques au sein du groupe AXA en France Voir le doc
30/12/09
Accord RSG du 18.12.2009 relatif aux dispositifs de retraite au sein du Groupe AXA en France Voir le doc
18/12/09
accord cadre du 8.12.2009 sur le développement des compétences et la formation professionnelle tout au long de la vie au sein du Groupe AXA en France 08/12/09
Accord RSG du 30.11.2009 sur la transformation de la caisse CRUAP en IGRS et le transfert des provisions, réserves et engagements Voir le doc
30/11/09
Accord RSG du 30.11.2009 sur la transformation des caisses CREAS et CRECO en IGRS et le transfert des provisions, réserves et engagements Voir le doc
30/11/09
avenant du 30.11.2009 à l’accord RSG du 27.12.2005 sur l’aide à la réalisation de projets personnels Voir le doc
30/11/09
Avenant du 25.11.2009 à l’accord du 13.12.2006 relatif à la constitution du Comité de Groupe AXA en France à compétences élargies Voir le doc
25/11/09
Avenant du 25.11.2009 à l’accord du 13.12.2006 relatif à la Représentation Syndicale de Groupe AXA en France Voir le doc
25/11/09
Avenant du 20.11.2009 à l’accord du 1.06.01 sur la Prévoyance et les Frais de Santé du Groupe AXA en France Voir le doc
20/11/09
Avenant du 20.11.2009 à l’accord cadre du 15.10.06 sur le Droit Syndical au sein du Groupe AXA en France Voir le doc
20/11/09
délégation française au comité européen du groupe AXA accord du 15 10 2009 Voir le doc
15/10/09
Accord sur le Comité Européen du Groupe AXA 29 juin 2009 Voir le doc
29/06/09
Accord Participation 2009-2011 Voir le doc
09/06/09
charte sur la reconnaissance du parcours syndical du 5 mai 2009 Voir le doc
07/05/09
Accord groupe du 24 avril 2009 sur la dépendance Voir le doc
24/04/09
Annexes accord groupe sur la dépendance du 24 avril 2009 Voir le doc
24/04/09
avenant du 24 novembre 2008 à l'accord cadre sur la formation du 29 octobre 2004 Voir le doc
24/11/08
Avenant de revoyure du 1 octobre 2008 à l'accord triennal dur les salaires 2008 2010 du 20 novembre 2007 Voir le doc
26/09/08
Avenant du 22 juillet 2008 à l’accord GPEC RSG du 23.12.05 relatif aux mobilités entre les entreprises du périmètre RSG Voir le doc
25/07/08
Avenant du 29 mai 2008 à l'accord du 27 12 2005 sur l'aide à la réalisation de projets personnels Voir le doc
26/05/08
Accord RSG sur le CESU Voir le doc
29/04/08
Accord RSG sur la monétisation des CET JRTT JRA (loi sur le pouvoir d'achat) Voir le doc
09/04/08
Avenant sur la participation (loi sur le pouvoir d'achat) Voir le doc
07/04/08
Accord RSG "emprunteur" Voir le doc
07/04/08
Accord RSG "emprunteur" annexe Voir le doc
07/04/08
Accord sur le vote électronique Voir le doc
19/02/08
Avenant du 10 12 2007 sur le PERCO Voir le doc
10/12/07
Avenant du 7 12 2007 accord cadre Formation Voir le doc
07/12/07
accord cadre triennal sur les SALAIRES du personnel administratif du 20 novembre 2007 (période du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2010 Voir le doc
20/11/07
Avenant à l'accord triennal RSG sur les salaires pour 2007 Voir le doc
21/03/07
Accord sur le droit syndical 2007-2009 Voir le doc
12/12/06
Accord sur la RSG 2007-2009 Voir le doc
07/12/06
Accord sur le comité de Groupe France 2007-2009 Voir le doc
07/12/06
Accord RSG Participation Groupe Voir le doc
24/03/06
Réalisation de projets personnels Voir le doc
27/12/05
Accord RSG sur la GPEC Voir le doc
23/12/05
Accord sur la durée des mandats Voir le doc
28/10/05
Avenant à accord OARTT du 01.02.2000 Voir le doc
20/10/05
Accord sur la délégation Française au comité européen de groupe Voir le doc
10/10/05
Accord sur le comité d'entreprise européen Voir le doc
06/10/05
Diversité et Egalité Professionnelle Voir le doc
13/07/05
Accord RSG sur le PERCO Voir le doc
13/05/05
Représentation syndicale du Groupe en France Voir le doc
07/12/04
Comité de Groupe France Voir le doc
07/12/04
conduite du dialogue social au sein d'AXA en europe Voir le doc
01/11/04
Formation professionnelle Voir le doc
29/10/04
Accord RSG salaires 2005/2007 Voir le doc
30/09/04
Droit syndical Voir le doc
04/05/04
Avenant du 11 12 03 à l'accord sur les Prêts au personnel du 8 11 2000 Voir le doc
11/12/03
Accord RSG sur les moyens d'accompagnement à la mobilité géographique Voir le doc
21/10/02
Avenant à accord CET du 12 juillet 2000 Voir le doc
09/01/02
Congés exceptionnels Voir le doc
12/10/01
Primes exceptionnelles Voir le doc
12/10/01
Accord RSG sur santé/prévoyance Voir le doc
01/06/01
Forfait jours réduit Voir le doc
18/04/01
Temps partiel Voir le doc
18/04/01
Accord cadre RSG sur les prêts Voir le doc
08/11/00
Accord RSG sur le Compte Epargne Temps Voir le doc
12/07/00
Avenant du 5 juillet 2000 à l'accord OARTT Voir le doc
05/07/00
Accord Cadre sur l'OARTT Voir le doc
01/02/00
Accord retraite EB EI 22/12/99
Avenant à l'accord sur les classifications Voir le doc
07/07/99
Accord RSG sur les classifications Voir le doc
28/06/99
Accord RSG sur le Plan de Retraite Supplémentaire Voir le doc
10/05/99

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